Archives communales de Saint-Ouen-Le-Houx

Déplier tous les niveaux

Date

1671-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Ouen-le-Houx.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Ouen-le-Houx ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados effectué le 21 novembre 1983, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-Ouen-le-Houx.

1866-1941

Cote/Cotes extrêmes

554EDT/17

Date

1866-1941

Présentation du contenu

- Listes de vote (1883-1937),

- Tribunaux de commerce (1901-1928), chambre d'agriculture (1925-1938),

- Elections politiques : sénatoriales (1876-1925), législatives (1881-1932), cantonales et conseil d'arrondissement (1877-1934),

- Municipales, installation du maire et du conseil municipal (1866-1941), des membres de la chambre d'agriculture (1927-1936), de délégués au bureau de bienfaisance (1896), nomination du garde champêtre (1898).