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Archives communales de Vienne-en-Bessin

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Vienne-en-Bessin.

Modalités d'entrées

Les archives de Vienne-en-Bessin ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 18 décembre 1978, 11 février 1997 et 21 mai 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Vienne-en-Bessin.

Mots clés lieux

Vienne-en-Bessin (Calvados)

Elections socio-professionnelles : listes électorales

Cote/Cotes extrêmes

260EDT/56

Date

1884-1959

Présentation du contenu

- Chambre de commerce (1908-1951).

- Tribunaux de commerce (1884-1951).

- Chambre d'agriculture, avec procès-verbaux (1920-1939).

- Chambre de métiers (1932-1951).

- Tribunaux paritaires de baux ruraux, avec procès-verbaux (1946-1949).

- Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale, avec procès-verbaux (1947).

- Conseil d'administration de la caisse des allocations familiales : procès-verbaux (1947).

- Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole (1950-1959).