2807W. Agence Nationale pour l'Emploi (ANPE)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2807W/1-2807W/38

Date

1985-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Agence nationale pour l'emploi (ANPE), direction régionale Basse-Normandie, service ressources humaines et contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versement du 1er juillet2008

Présentation du contenu

Dossiers de programmation 2002

Comité régional : compte-rendus de séances et documents préparatoires aux décisions

Recrutement, concours

Comité consultatif paritaire régional : comtpe-rendus, diffusions postes vacants, dossiers candidatures

Instances paritaires commission régionale d'hygiène et sécurité et des conditions de travail (CRHSCT) : compte-rendus de séances et documents préparatoires

Accords régionaux signés avec les entreprises ou les syndicats professionnels (2001-2005)

Mots clés matières

Instances paritaires commission régionale d'hygiène et sécurité et des conditions de travail (CRHSCT) : compte-rendus de séances et documents préparatoires

Cote/Cotes extrêmes

2807W/16-2807W/37

Date

Entre le 1er janvier 1985 et le 31 décembre 2000