un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Origine
Histoire de la conservation
Un courrier (conservé dans les archives du service) du maire de Morteaux-Couliboeuf du 24 décembre 1946 relatif au sort des archives communales lors de la seconde guerre mondiale précise que les archives de la commune n'ont pas été détruites. Or, de nombreuses lacunes sont à déplorer.
Biographie ou Histoire
G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 329) la présence en mairie en 1912 de cinq registres de délibérations et enregistrements divers couvrant la période 12 octobre 1788-19 messidor an VIII. Il signalait la reprise des délibérations le 30 prairial an VIII.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal antérieurs à 1964 (dont certains encore conservés en mairie) ont été numérisés (consulter le site dédié).
Cote/Cotes extrêmes
Date
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