Permis de construire et dossier de demande (1990) ; maitrise d'œuvre, lots 1 à 4 : délibérations, actes d'engagement, rapports de présentation du marché, cahiers des clauses administratives et techniques particulières, bordereaux de prix, devis, déclarations des marchés, procès-verbaux d'ouverture des plis avec rapport de la commission, correspondance ; dossier des ouvrages exécutés : mémoires, certificats de paiement, décomptes généraux définitifs, compte rendu technique du forage d'essai, rapport de l'hydrogéologue, rapports d'analyse de l'eau, délibération, avenant au lot n°4 voirie, note du 16/09/1995 sur le SIAEP, documents du dossiers des ouvrages exécutés, plans, correspondance