1793-an II

Archives communales de Bons-Tassilly

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Archives communales de Bons-Tassilly

Mots clés lieux

Tassilly, puis Saint-Quentin-Tassilly

Origine

La commune de Saint-Quentin-de-la-Roche a été réunie à celle de Tassilly par l'ordonnance du 27 septembre 1833 pour former la nouvelle commune de Saint-Quentin-Tassilly,
Par la loi du 20 avril 1854, la section de Saint-Quentin a été réunie à Soumont (devenu Soumont-Saint-Quentin) et la section de Tassilly à Bons (devenu Bons-Tassilly).

Mots clés lieux

Saint-Quentin-Tassilly (Calvados ; jusqu'en 1854)

Administration generale de la commune

Délibérations du conseil municipal

1793-an II

Cote/Cotes extrêmes

107EDT/17/1

Date

1793-1794

Présentation du contenu

Registre informe. Avec : liste des citoyens actifs de la paroisse [s.d.] ; déclaration des armées [s.d.] ; mémoire des permis délivrés pour faire moudre [s.d.] ; à l’envers réquisitions (1793-an II), enregistrement d'actes divers (an V-1811).