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Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

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Modalités d'entrées

Premier versement effectué par Maître Pépin, le 9 avril 1964 (minutes de 1726 à 1838).

Deuxième versement effectué par Maître Pépin, en avril 1967 (minutes de 1839 à 1865).

Troisième versement effectué par Maîtres Pépin et Barbier, le 10 mars 1983 (répertoires de 1866 à 1903, tables de 1877 à 1889 et minutes de 1866 à 1900).

Quatrième versement effectué par Maîtres Colin et Lemasle, le 13 avril 2018 (répertoires du 16 octobre 1928 au 2 mars 1949, minutes de 1901 à juin 1942).

Présentation du contenu

Répertoires (1780-1959), tables (1780-1889), minutes (1791-1942), formalités hypothécaires (1861-1879).
Les minutes postérieures à juillet 1942 sont conservées à l'étude.

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, consulter l'instrument de recherche.

Existence et lieu de conservation de copies

Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).

Mots clés lieux

Bény-sur-Mer (Calvados), Courseulles-sur-Mer (Calvados)

mars 1873- décembre 1879

Cote/Cotes extrêmes

8E/4801/16

Date

1873-1879