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3161W - Conseil Général, Service Territoires

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3161W/1-3161W/56

Date

1984-2005

Importance matérielle

5.60 ml

Origine

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/04/2015

Présentation du contenu

Programme d'aménagement des petites communes rurales(1984-2005), programmes d'équipement des bourgs centres, villes centres et villes chefs-lieux d'arrondissement (1993-2005), programme centre de secours (1968-1978), programme sécurité des plages (1993-2008), programme informatique communal (1985-2003), dossiers divers relatifs aux gens du voyage (1983-1987), convention avec le parc expo de Caen (1996-1999), dossiers de suivi des dégâts sur la voirie communale liè aux orages (1985-1990), dotation exceptionnelle pour communes (1992-1994), remise en exploitation d'une carrière à Cintheaux (1992-1999), bilans contrats ruraux (1987-1997), dossier de demande de subvention concernant le centre de loisirs à Ouistreham

Mots clés matières

commune

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

L-Z

Cote/Cotes extrêmes

3161W/30

Date

1998-2001

Présentation du contenu

Contient en plus : syndicat intercommunal routier d'Aunay-sur-Odon, syndicat intercommunal scolaire de la règion de creully, syndicat scolaire de la région de Troarn, SIDEOM d' Argences, SMAR de Saint Pierre-sur-Dives, SIVOM du Pré-Bocage

Notes

Dossiers financés en 1998