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Archives communales de Fourches

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Date

1588-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Fourches.

Modalités d'entrées

Les archives de Fourches ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados,les 4 septembre 1979, 21 mai 2002 et 31 mai 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Fourches.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal, dont certains conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/891 (1787-1878), 2MI/DM/461 (1920-1962) et 2MI/DM/1163 (1963-1995).

Mots clés lieux

Fourches (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal, dont certains conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/891(1787-1878) et 2MI/DM/1163 (1963-1995).

1787-1792

Cote/Cotes extrêmes

299EDT/1

Date

1787-1792

Présentation du contenu

Avec enregistrement des lois et décrets.