Travaux de construction et d'entretien des collèges du Calvados

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Cote/Cotes extrêmes

1496W/1-1496W/42 ;1727W/1-1727W/45 ; 2266W ; 2647W/1-2647W/17 ; 3108W/1 - 3108W/131 ; 3124W/1-3124W/2 ; 3205W/1-3205W/25 ; 3347W/1 - 3347W/196

Origine

Conseil général du Calvados, Direction des affaires économiques et communales, Service des constructions publiques
Conseil général du Calvados, Direction des affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires
Conseil départemental du Calvados, Direction de l'Education et des sports, Service des constructions scolaires

Histoire de la conservation

Le versement 1727W, composé de 311 boites à l'origine, a été reclassé en 2016, lors d'une prestation de classement de la société Van Dijk. Les documents de travaux courants et les factures ont été éliminés conformément aux circulaires de tri. Trois boîtes ont été rajoutées en 2017 : elles proviennent d'archives retrouvées dans le local de pré-archivage du Conseil départemental. Elles ont été cotées en 1727W afin d'être rapprochées d'un autre dossier concernant la construction du bâtiment du département.

Le versement 2266W comptait 132 boîtes à l'origine et a été reclassé en 2016, lors d'une prestation de classement de la société Van Dijk. Les documents de travaux courants et les factures ont été éliminés conformément aux circulaires de tri.

Le versement 2647W a fait l'objet d'un classement à l'époque de son versement mais aucun inventaire précis n'a été conservé.

Le versement 3347W, arrivé en plusieurs fois, a fait l'objet d'une prestation de reclassement par la société ProArchives System en 2024. Ont été ajouté au versement d'origine les boîte identifiées comme devant être archivées à terme lors du déménagement du local de pré-archivage du Conseil départemental.

Modalités d'entrées

1496W : versement du 19 février 1990

1727W : versement du 28 décembre 1993

2266W : versement du 07 février 2002

2647W : versement du 26 septembre 2006

3108W et 3124W : versements du 6 février 2014

3205W : versement du 19 avril 2016

3347W : versement du 3 février 2022

 

Présentation du contenu

Cet inventaire méthodique regroupe l'ensemble des dossiers de travaux dans les établissements du second degré du Calvados.

Présentation du contenu

Lots n°1 à 21 : actes d'engagement, décomptes généraux, fiches de réception globale et définitive, devis

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Appel d'offres marchés des missions de coordination sécurité et protection de la santé, de contrôle technique, de maîtrise de d'oeuvre et des lots 1 à 12

Cote/Cotes extrêmes

3205W/2

Date

2003-2006

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006