Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Cainet a été réunie à celle du Fresne-Camilly par ordonnance du 22 mars 1835.
Histoire de la conservation
Le fonds est très incomplet. G. Besnier mentionnait en 1912 (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales, Département du Calvados, Caen, 1912, page 216) l'existence d'anciens documents dont certains avaient été analysés par A. Bénet en 1897 (Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790... Série E supplément, Tome I, arrondissement de Caen..., Caen, 1897, pages 290-294). Une partie n'a pas été retrouvée.
Modalités d'entrées
Les archives communales du Fresne-Camilly ont fait l'objet, en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine, de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 12 octobre 1983 et 21 mars 2014.
Autre instrument de recherche
Le répertoire effectué suite au premier dépôt (511 Edt) est caduc
Autres données descriptives
Métrage linéaire : 1,20 ml
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations (1790-1991), dont certains sont toujours conservés en mairie, ont fait l'objet d'un microfilmage de sécurité sous les cotes 2MI/DM/946 (1790-1885), 2MI/DM/1303 (1885-1980), 2MI/DM/1304 (1980-1991).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec enregistrement des lois, décrets et actes divers (passeports, délivrance de certificats de civisme...)
Conditions d'accès
NC NC (Document numérisé)
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