Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Histoire de la conservation
Instrument de recherche saisi sur Mnésys en 2019.
Modalités d'entrées
Entrée 2016-5319
Présentation du contenu
Les fonds des archives de la justice de paix de Morteaux-Couliboeuf qui nous sont parvenus en 2016 ne sont qu'une épave de la production de cette administration. Pour toutes les typologies d'actes, de nombreuses années sont manquantes et pour celles présentes dans cet inventaire, peu sont complètes.
Les premiers documents datent de 1792. Pour ne pas isoler quelques pièces dans les séries révolutionnaires, ils ont été classés avec l'ensemble des autres pièces.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
1884-1888; 1890; 1919; 1925; 1927; 1931
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