1588-1997
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Fourches ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados,les 4 septembre 1979, 21 mai 2002 et 31 mai 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Fourches.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal, dont certains conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/891 (1787-1878), 2MI/DM/461 (1920-1962) et 2MI/DM/1163 (1963-1995).
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
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