Les archives concernant les passeports étaient conservées en série M continue (anciennes cotes M/3365, M/3366, M/3368, M/3369 et M/3370). Au cours de l'année 2023, ces dossiers ont fait l'objet d'un classement commun et d'un regroupement au sein de la sous-série 42M.

Versement de la Première Division de la préfecture du Calvados en date du 5 décembre 1969.

La sous-série 42M constitue un fonds cohérent sur l'application de la législation qui encadre la délivrance des passeports à l'étranger, pour les personnes qui désirent se rendre à l'étranger, et des passeports à l'intérieur (en vigueur de l'an IV à 1860), pour ceux qui souhaitent voyager dans le pays en dehors de leur canton de résidence.

Communicable suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques.

Les données conservées sont sensibles selon la définition de la loi Informatique et Libertés. Leur réutilisation est soumise à restriction : les Archives départementales ne sauraient être rendues responsables en cas d'utilisation contraire à la réglementation.

Pour compléter les recherches, on pourra consulter :

Les fonds communaux (série EDT) : on peut trouver dans ces fonds, classés par commune, des documents concernant la délivrance des passeports.

Archives des sous-préfectures (Série Z)

• 1Z/455-1Z/457 : Sous-préfecture de Bayeux, passeports.
• 3Z/192 : Sous-préfecture de Falaise, passeports.
• 4Z/96-4Z/98 : Sous-préfecture de Lisieux, passeports.
• 5Z/121-5Z/123 : Sous-préfecture de Pont-l'Évêque, passeports.
• 6Z/146-6Z/152  : Sous-préfecture de Vire, passeports.