1631-1999
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Par la loi du 3 juin 1857, les communes de Bernières-Bocage et de Couvert ont été réunies à celle de Juaye qui a alors pris le nom de Juaye-Mondaye.
Modalités d'entrées
Les archives de Juaye-Mondaye ont fait l'objet de plusieurs dépôts les 5 mai 1976, 27 octobre 1987, 3 et 16 octobre 2008 et 4 décembre 2015, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Juaye-Mondaye..
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Par la loi du 3 juin 1857, la commune de Couvert a été réunie, avec Bernières-Bocage, à celle de Juaye qui a alors pris le nom de Juaye-Mondaye.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations ont été microfilmés (2MI/DM/768).
Cote/Cotes extrêmes
Date