Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados, fonds modernes

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Cote/Cotes extrêmes

42S/1-42S/408

Date

1806-1948

Origine

Préfecture du Calvados (série M continue).
Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

Histoire de la conservation

Les fonds relatifs aux ports maritimes du Calvados - à l'exception du port de Honfleur qui avait fait l'objet d'un classement en 2020-2021 - ont été trié, classés et recoté en 2025. Cette opération a permis de redonner de la cohérence aux fonds conservés jusqu'alors de manière disparate en série S continue.

La sous-série 42S est consacrée à l'ensemble des ports maritimes et villes littorales à l'exception de Honfleur (sous-série 40S) et de Caen-Ouistreham (sous-série 41S).

Aucune élimination n'a été effectuée.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mai 1993 (1667W).

Versement du 16 février 1996 (ancien 1911W).

Versement du 08 avril 2003 (ancien 2382W).

Versement du 20 février 2020 (ancien 3306W).

Autre instrument de recherche

Les ports de Honfleur et de Caen ont fait l'objet d'un classement à part, en raison de leur volumétrie :

Des dossiers relatifs à l'Orne et son embouchure peuvent également se trouver en sous-série 70S, service hydraulique et rivières.

Documents en relation

Les Archives nationales conservent les archives de la Direction des ports maritimes et des voies navigables, en particulier du Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies
navigables (1845-1974). Les articles 19770759/85 à 19770759/95 sont consacrés aux ports et littoral du Calvados.

Mots clés matières

Quai et murs de quai

Cote/Cotes extrêmes

42S/266

Autres Cotes

S/1260/4 ; S/1444/19 ; S/1446/3 ; S/1447/3 ; S/1447/5-S/1447/6 ; S/1447/19 ; S/1450/1 ; S/10649/1-S/10649/1 (Ancienne cote)

Date

1803-1892

Présentation du contenu

Construction d'un mur de quai (1803-1806 ; 1806-1806 ; 1859-1863), construction d'un mur de quai sur la rive gauche de l'Aure (1881-1892) : affiches, état des soumissions, procès-verbaux de remise, procès-verbal de conférence mixte, plans, estimation des dépenses, rapports de l'ingénieur, note sur les sondages complémentaires, tableau des sondages, documents d'enquête d'utilité publique, décret, devis / cahiers des charges, avant-métré, bordereaux des prix, détails estimatifs, actes de vente, bulletin de cession de terrains, arrêtés, procès-verbal d'adjudication, soumissions, délibérations, décisions, note d'historique des travaux, décompte définitif, note de projet d'un pont et murs de quai, note de renseignement, procès-verbal de réception définitive, courriers ; murs de quai (1804-1808) : états sommaire de situation des dépenses et ouvrages, de situation des ouvrages et dépenses, de situation définitif des ouvrages, sommaire et général de situation des dépenses et ouvrages, de situation des ouvrages et approvisionnement, courriers ; prolongement du mur de quai et rectification du lit de l'Aure (1836-1848) : décompte de l'entreprise, procès-verbal de réception définitive, état des contenances des terrains à céder, arrêté, procès-verbal de conférence, mémoire, plans, fiche d'observations à l'appui du projet, détail estimatif, analyse des prix, avant-métré, devis, courriers ; consolidation du mur de quai (1847-1855) : procès-verbal d'adjudication, soumission, état des soumissions, affiche, correspondance ; reconstruction du mur de quai et rectification du lit de l'Aure (1848) : comptes définitifs des ouvrages, procès-verbal définitive, état comparatif des dépenses prévues et faites, courriers