Sineust, cultivateur, Le Fresne-Camilly (1924) ; Société caennaise d'Aviation, 10, rue de Bernières, Caen (1909-1910) ; Société caennaise des Taxis Citroën (1924-1925) ; Société Centrale Electrique de Mouen, fondée en1930 par Catherine Louis, industriel, propriétaire de l'usine hydroélectrique de Mouen, et MM. Aze et Jouberteix, Caen (1930-1932) ; Société civile Immobilière de Basse-Normandie, modification de l'actif (apport Guinchat), Caen (1937) ; Société des Courses de Caen (1879-1909) ; Société fermière des Cidres normands, avenue de Creully, Caen (1956-1957)

Archives notariales de Caen, étude 4

Déplier tous les niveaux

Archives notariales de Caen, étude 4

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Présentation du contenu

Répertoires (1792-1959), tables (1775-1860), minutes (1792-1936), dossiers de clients (1550-2000).
Les minutes postérieures à 1937 sont conservées à l'étude de Maîtres Helleboid, Meuleman....

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Mots clés lieux

Caen (Calvados, France)

Dossiers de clients

Mots clés typologiques

dossier de client

Sineust, cultivateur, Le Fresne-Camilly (1924) ; Société caennaise d'Aviation, 10, rue de Bernières, Caen (1909-1910) ; Société caennaise des Taxis Citroën (1924-1925) ; Société Centrale Electrique de Mouen, fondée en1930 par Catherine Louis, industriel, propriétaire de l'usine hydroélectrique de Mouen, et MM. Aze et Jouberteix, Caen (1930-1932) ; Société civile Immobilière de Basse-Normandie, modification de l'actif (apport Guinchat), Caen (1937) ; Société des Courses de Caen (1879-1909) ; Société fermière des Cidres normands, avenue de Creully, Caen (1956-1957)

Cote/Cotes extrêmes

8E/27512

Date

1879-1957

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1957