Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et sur les billards : déclarations, rôles

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Corbon

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Corbon

Date

1603-1981

Origine

Mairie de Corbon.

Modalités d'entrées

Les archives de Corbon ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 21 juillet 1982 et 8 octobre 1999, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Corbon.

Mots clés lieux

Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014)

Contributions

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et sur les billards : déclarations, rôles

Cote/Cotes extrêmes

420EDT/13/2

Date

1897-1939

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.