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Administration générale de l'intendance de Caen

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Cote/Cotes extrêmes

C/1-C/1653; C/2491-C/2497; C/6324-C/6385; C/6423-C/6513; C/6674-C/6728

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Autre instrument de recherche

Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1 à 1653, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 1 et 2, 1877 et 1883), l'inventaire imprimé d'Eugène Châtel et Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 3, 1887) pour les cotes C/2491 à 2497, les inventaires tapuscrits pour les cotes C/2491-2497, 6324 à 6728.

Documents en relation

C/7611-C/7618: Commission intermédiaire de Basse-Normandie, assemblées provinciales.

C/7631-C/7635: Commission intermédiaire de Basse-Normandie, états provinciaux (1788-1789).

C/7642-C/7731: Commission intermédiaire de Basse-Normandie, assemblées d'élections et bureaux intermédiaires

C/7732-C/7733: Commission intermédiaire de Basse-Normandie, assemblées municipales.

Mots clés matières

états provinciaux

Assemblée des notables et Etats généraux

Cote/Cotes extrêmes

C/6345

Date

1787-1789

Présentation du contenu

Discours du roi à l'assemblée des notables. Arrêt du Conseil d'Etat concernant la convocation des Etats généraux. Mémoires. Instructions et modèles d'ordonnance à rendre par les officiers des bailliages relativement à la tenue des assemblées particulières. Minutes des réponses de l'intendant au garde des sceaux, au duc d'Harcourt et à Villedeuil.