Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

Déplier tous les niveaux

Date

1673-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Notre-Dame-de-Fresnay

Biographie ou Histoire

Fusion-association de la commune de Notre-Dame-de-Fresnay avec Ammeville, Berville, Ecots, Garnetot, Grandmesnil, Lieury, Montpinçon, Saint-Martin-de-Fresnay et Tôtes (arrêté du 26 décembre 1972) sous le nom de l'Oudon.

Modalités d'entrées

Les archives de Notre-Dame-de-Fresnay ont fait l'objet d'un premier dépôt le 2 décembre 1982, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 22 octobre 2008 en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés en 1982 et en 2008.

Autre instrument de recherche

Le répertoire établi suite au premier dépôt des archives de Notre-Dame-de-Fresnay est caduc.

Présentation du contenu

Le registre de délibérations couvrant la période 1914-1973, vu en mairie en 1982, n'a pas été retrouvé en 2008.

Conditions d'accès

Les registres de délibérations de Notre-Dame-de-Fresnay ont été microfilméssous les cotes 2 MI-DM 1050 (an II-1811), 2 MI-DM 1051 (1812-1880) et2 MI-DM 1322 (1880-1914), puis numérisés.

23 avril 1812-9 février 1851

Cote/Cotes extrêmes

852EDT/3

Date

1812-1851

Conditions d'accès

NC NC (Document numérisé)