Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

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Cote/Cotes extrêmes

599EDT/1-599EDT/64

Date

1608-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

Modalités d'entrées

Les archives de Sainte-Croix-Grand-Tonne ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 22 mai 1985, 23 juin 2003 et 1er octobre 2020, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

1848-1973

Cote/Cotes extrêmes

599EDT/60

Date

1848-1973

Présentation du contenu

Bornage : procès-verbal (1952), chemins vicinaux : classement (1867), échange, vente de chemins (1848-1967), service vicinal : budgets, chapitres additionnels (1872-1935), chemins : entretien (1920-1973).
Rivière "La Thue" : curage, construction d'un ponceau (1893-1894, 1912-1972), règlement d'eau (1867-1893), alimentation en eau potable (1960-1961).