1602-1974
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Carcagny ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 22 mai 1985, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 5 avril 2004, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne les deux dépôts.
Mots clés lieux
Conditions d'accès
Les registres de délibérations ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/884 (1823-1851), 2/MI/DM/885 (1851-1889) et 2MI/DM/1339 (1889-1974), puis numérisés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec une brochure du discours prononcé par A. Le Moussu, curé de Carcagny, le dimanche 13 mars 1791, époque à laquelle le Procureur de la commune lui a demandé de prêter le serment.
Conditions d'accès
NC En cours de traitement (Numérisation Angélique)
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