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Archives communales de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury

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Date

1663-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury

Biographie ou Histoire

Le Mesnil-Oury prend le nom de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury après la réunion de Saint-Martin-des-Noyers, par l'ordonnance du 19 décembre 1831

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 19 décembre 1984, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 juillet 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

La plupart des documents sont détériorés par l'humidité.

Mots clés lieux

Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015)

Mots clés lieux

Saint-Martin-des-Noyers (Calvados ; jusqu'en 1831)

Police, justice

Cote/Cotes extrêmes

552EDT/4

Date

1829-1878

Présentation du contenu

Changements de domicile (1831), inventaire des biens d'un prisonnier (1836), exploits d'huissiers (1829-1852), marché aux boeufs : règlementation (1856).