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Archives du Calvados

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Instrument de recherche thématique des documents des sous-série F, Nouvacq, 1J et 1Mi ayant rapport avec des institutions diverses notamment les institutions d'Ancien Régime, la préfecture, le conseil général, la justice, les hôpitaux et les communes. Certains sont des archives publiques.

Appel d'une sentence par Jacques Buisson, bourgeois de Paris, condamné devant la vicomté de Bayeux (18 août 1731)

Cote/Cotes extrêmes

NOUVACQ/1053

Date

1731

Modalités d'entrées

25/06/1973 : Don J. de Roincé, Caen