Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Saint-Cloud est réuni à Saint-Etienne-la-Thillaye, par l'ordonnance du 14 octobre 1827.
Modalités d'entrées
Les archives de Saint-Etienne-la-Thillaye ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 4 juillet 1974, 12 janvier 1994 et 19 février 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Etienne-la-Thillaye.
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.