Archives notariales de Bayeux, étude 1

1 media

Déplier tous les niveaux

Biographie ou Histoire

Office supprimé par arrêté du 18 janvier 2007. L'office du Molay-Littry est désigné en qualité d'attributaire des minutes.

Modalités d'entrées

Premier dépôt effectué par Maître Duterque en 1959 (tabellionnages de 1559 à 1750).

Deuxième versement effectué par Maître Demontrond le 19 mai 1982 (répertoires de 1759 à 1867, minutes de 1751 à 1886).

Troisième versement effectué par Maître Leterrier le 23 février 2004 (répertoires de 1869 à 1934, tables alphabétiques de 1821 à 1905, minutes de 1887 à 1918).

Quatrième versement effectué par Maître Philippe Dagorn le 7 janvier 2015 (répertoires de 1869 à 1917, minutes de 1919 à 1929).

Cinquième versement effectué par Maître Philippe Dagorn le 27 avril 2015 (minutes de 1930 à 1939).

Présentation du contenu

Répertoires (1792-1959), tables (1792-1905), minutes (1792-1939), testaments (1880-1899), déclarations de successions (1881-1899), dossiers de clients (1420-1990), divers (1864-1989).
Les minutes postérieures à 1940 sont conservées à l'étude de Maître Nicola, successeur de Maître Dagorn.

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Existence et lieu de conservation de copies

Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

juillet-septembre 1932

Cote/Cotes extrêmes

8E/135/220

Date

1932