Sous-série 70S - Service hydraulique, rivières, cours d'eaux et canaux

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Cote/Cotes extrêmes

70S/1-70S/735

Date

1751-1947

Origine

Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W).

Histoire de la conservation

La sous-série 70S a été créée en 2025 afin de regrouper l'ensemble des archives provenant de l'ancienne série S continue émanant du Service hydraulique de la Direction départementale des Ponts-et-Chaussées.

Modalités d'entrées

Versement du 16 février 1996 (ancien 1911W).

Versement du 16 octobre 2001 (ancien 2240W).

Autre instrument de recherche

Les archives modernes relatives à la navigation intérieure et aux passages d'eau sont classées en sous-série 30S : consulter l'inventaire de la sous-série 30S.

Les archives de la gestion des rivière et de l'assainissement pour la période postérieure à 1940 sont accessible par la consultation de l'inventaire dédié : consulter l'inventaire méthodique des dossiers de surveillance et entretien des cours d'eau et des installations d'assainissement après 1940.

 

Documents en relation

Les documents relatifs à l'Orne et son embouchure sont souvent difficiles à séparer de ceux relatifs au canal de Caen à la Mer. Ces derniers sont classés en sous-séries 41S (Port de Caen et canal de Caen à la mer) et 42S (gestion du littoral du Calvados).

Les archives relatives aux syndicats d'assainissement sont non classées en série S continue et disposent d'un inventaire rétroconverti relatifs aux Syndicats et associations syndicales de gestion des eaux. Pour l'organisation des défenses contre la mer, consulter l'inventaire de la sous-série 42S, gestion du littoral du Calvados.

Mots clés lieux

Présentation du contenu

Moulins et usines, barrages, prises d'eau, travaux de défense, curages, ponts, etc.- Demandes, réclamations : rapports de l'ingénieur, documents de travaux, réglements d'eau, plans, arrêtés, courriers

Autres plusieurs communes

Cote/Cotes extrêmes

70S/211

Autres Cotes

1911W/38 ; S/995 ; S/996 ; S/998 ; S/1000 ; S/1058 ; S/12878 ; S/12881 ; S/12884 ; S/12885 ; S/12886 ; S/12887 ; S/12889 ; S/12891 ; S/12892 ; S/12947 ; S/13093 ; S/13097 (Ancienne cote)

Date

1848-1934

Présentation du contenu

Entretien des communes de Moult à Cléville (syndicat du Douet de Clery ; 1848), Basseneville, Goustrainville (1898), Brucours, Périers-en-Auge (1910), Bernières-d'Ailly, Vicques (1874), Dives, Périers (1870), Robehomme, Goustrainville (1896-1897), Ecajeul, Ouville le Bien Tournée (1893-1904), Rumesnil, Gerrots, Beuvron, Brocottes (1876), Crocy, Fourches (1894-1895), Gerrots, Rumesnil (1881), Saint-Pair du Mont, Notre-Dame-de-Livaye (1901), Périers, Varaville (1886-1896), Ecajeul, Mézidon (1853-1893), Biéville-en-Auge, Méry Corbon (1869-1909), Jort, Bernières d'Ailly (1870-1871), Banneville la Campagne, Saint-Pair (1889-1891), Brocottes, Beuvron (1887-1903), Ecajeul, Percy (1902-1903), Méry Corbon, Magny-le-Freule (1921), Crocy, Marais-la-Chapelle (1934), Vignat, Fourches, Crocy, etc. (1852-1858), autres communes (1864-1931)