1700-1983
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Burcy ont fait l'objet de trois dépôts les 7 septembre 1977, 22 mars 2002 et 10 février 2014 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Burcy.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1900-1996) dont certains encore conservés en mairie ont été microfilmés sous la cote 2MI/DM/462.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.