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3217W. Secrétariat général des affaires régionales (SGAR)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3217W/39-3217W/148

Date

1979-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

10,9 ml

Origine

Secrétariat général aux affaires régionales

Biographie ou Histoire

Le secrétariat général aux affaires Régionales a été transféré à Rouen, Préfecture de Région de la Normandie depuis 2016.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/09/2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les recueils d'actes administratifs de 1982-2015 ont été classés en bibliothèque (boites 1 à 38)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

administration générale, régionalisation

Cote/Cotes extrêmes

3217W/121-3217W/124

Date

2010-2014

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

CHORUS est une plateforme comptable pour les services de l'Etat.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

finances publiques, comptabilité publique

2010-2015

Cote/Cotes extrêmes

3217W/121

Date

2010-2015

Présentation du contenu

Conventions de délégation pour CHORUS aux services régionaux.