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3351W. Direction départementale de l'équipement, affaires foncières et ouvrages d'art

3351W. Direction départementale de l'équipement, affaires foncières et ouvrages d'art

Cote/Cotes extrêmes

3351W/1-3351W/18

Date

1913-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Ce versement est issu de la collecte d'un vrac d'archives de la Direction départementale de l'équipement retrouvé à la Direction domanialité et planification territoriale, dans le cadre du traitement de l'arriéré des archives de cette direction à la suite de son déménagement.

Modalités d'entrées

Versement, 2022.

Présentation du contenu

Ce versement est constitué d'archives relatives aux opérations foncières (cession, acquisition, réquisition...) et à la gestion des ouvrages d'art (ponts de chemins de fer miniers, pont de Ranville...).

Conditions d'accès

Communicable