Archives communales de Bavent

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Date

1615-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Biographie ou Histoire

La commune de Robehomme a fait l'objet d'une fusion-association avec Bavent, par l'arrêté du 7 décembre 1974.

Modalités d'entrées

Les archives de Bavent ont fait l'objet en complément d'un premier dépôt le 12 avril 1970, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 1er juin 2015, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Mots clés lieux

Décès

Cote/Cotes extrêmes

281EDT/59

Date

1793-1801

Présentation du contenu

Avec deux tables : 1793-an IV, an V-an X.

Conditions d'accès

NC NC (Document numérisé)