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Archives communales de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury

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Date

1663-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury

Biographie ou Histoire

Le Mesnil-Oury prend le nom de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury après la réunion de Saint-Martin-des-Noyers, par l'ordonnance du 19 décembre 1831

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 19 décembre 1984, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 juillet 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

La plupart des documents sont détériorés par l'humidité.

Mots clés lieux

Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015)

Mots clés lieux

Saint-Martin-des-Noyers (Calvados ; jusqu'en 1831)

Administration de la commune

Cote/Cotes extrêmes

552EDT/11

Date

1900-1972

Présentation du contenu

- Délibérations du conseil municipal : extraits (1900-1972)

- Arrêtés du maire (1908-1952)

- Projet de modification des limites territoriales des communes d'Auquainville et de Saint-Cyr-du-Ronceray (1960-1961)

- Assurancedes bâtiments communaux (1945)

- Versement d'une somme par la commune pour la nomination d'un prêtre (1925)

- Inscription du porche de l'église au titre des Monuments historiques (1926-1959)

- Permis de construire de M.Fautat Gérard pour un baraquement(1953)

- Affaires de police (1924-1925)