Archives notariales de Bonnebosq

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Modalités d'entrées

Premier versement effectué par Maître Roger Varin, le 26 septembre 1984 (tables alphabétiques et répertoires de 1672 à 1902, minutes de 1791 à 1873).

Deuxième versement effectué par Maître Olivier Varin, le 28 août 2002 (tables alphabétiques de 1757 à 1919, répertoires de 1860 à 1937, minutes de 1874 à 1931 et déclarations de succession de 1875 à 1900).

Troisième versement effectué par Maître Olivier Varin, le 9 mars 2022 (minutes 1932-1947).

Présentation du contenu

Répertoires (1785-1967), tables (an XI-1919), minutes (1792-1947), testaments et affiches (XIXe s.), baux (1919-1943), expéditions et gosses (XVIIe s.-1928), dossiers de clients (1570-1934), divers (XVIIIe s.-XXe s.).
Les minutes postérieures à 1947 sont conservées à l'étude.

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Existence et lieu de conservation de copies

Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).

Mots clés lieux

Présentation du contenu

Les répertoires de la collection du greffe du tribunal ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection de l'étude notariale).

Mots clés typologiques

1953-1954

Cote/Cotes extrêmes

1239W/220

Date

1953-1954

Présentation du contenu

Maîtres Benoist André Bannier Robert.