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Archives communales d'Annebault

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Date

1632-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie d'Annebault.

Modalités d'entrées

Les archives d'Annebault ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 25 janvier 1978, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 24 novembre 1992, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Annebault.

Mots clés lieux

Annebault (Calvados, France)

Actes divers d'administration municipale

Cote/Cotes extrêmes

210EDT/4

Date

1799-1825

Présentation du contenu

Trois registres :

- an VIII-25 prairial an IX,

- 26 prairial an IX-an X,

- 1816-1825.