Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Balleroy ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 11 mars 1976, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 mai 2002, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Balleroy.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Classement, reconnaissance, tableau des chemins ruraux (1887).
- Notification à chaque riverain d'un arrêtéde reconnaissance d'un chemin rural (1888).
- Chemin vicinal ordinaire n° 3 des Douves et de Vélochy (1908).
- Chemin vicinal n° 4 dit rue de Gilles (1886).
- Chemin vicinal n° 5 dit rue de l'Eglise (1887).
- Expropriation Bazire pour alignement (1847-1854).
- Terrains de la rue des Forges. Projet non abouti (1860).
- Place du marché. Acquisition d'une maison pour agrandissement de la place (1861-1862).
- Acquisition de terrain pour déposer les décombres des habitants (1887).
- Aqueduc (1888-1889).
- Tramway (1901).
Mots clés lieux
Mots clés matières
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