Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Pont-Farcy ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 22 juillet 1981, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine. Suite au rattachement de la commune au département de la Manche, les archives communales déposées ont été confiées aux Archives de la Manche le 28 mars 2018.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives de la Manche
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Plébiscite (1870), sénatoriales (1884-1911), législatives (1863-1906), cantonales et conseil d'arrondissement (1871-1907), municipales (1858-1904).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.