1636-1984
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Loucelles ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados les 22 mai 1985, 12 avril 1994 et 21 avril 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Loucelles.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Reconnaissance, classement, tableaux des chemins ruraux (1859-1906) ; alignements et autorisations de voirie (1861-1920) ; notification à chaque riverain d'un arrêté de reconnaissance d'un chemin rural (1905-1907) ; entretien, élagage, budget (1901-1957).
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