Archives communales de Loucelles

  • Archives communales de Loucelles
  • Voirie
1820-1957
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Date

1636-1984

Origine

Mairie de Loucelles.

Modalités d'entrées

Les archives de Loucelles ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados les 22 mai 1985, 12 avril 1994 et 21 avril 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Loucelles.

Mots clés lieux

Loucelles (Calvados)

1820-1957

Cote/Cotes extrêmes

561EDT/34

Date

1820-1957

Présentation du contenu

Reconnaissance, classement, tableaux des chemins ruraux (1859-1906) ; alignements et autorisations de voirie (1861-1920) ; notification à chaque riverain d'un arrêté de reconnaissance d'un chemin rural (1905-1907) ; entretien, élagage, budget (1901-1957).