Délibérations du conseil municipal

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Archives communales d'Heuland

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Archives communales d'Heuland

Mots clés lieux

Heuland (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

729EDT/1/1

Date

1863-1897

Histoire de la conservation

G. Besnier signalait (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales, Département du Calvados, Caen, 1912, page 518) la présence en mairie en 1912 de registres de délibérations depuis le 10 messidor an VIII.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1863-1964), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés (2MI/DM/265).

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