2009

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3337W. Agence régionale de Santé (ARS)

Déplier tous les niveaux

Agence régionale de Santé (ARS)

Cote/Cotes extrêmes

3337W/1-163

Date

1993-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

16.3ml

Origine

Agence Régionale de Santé Normandie Délégation départementale du Calvados

Modalités d'entrées

Versement le: 25/11/2021

Inspection, contrôle et évaluation

Date

2002-2015

Inspection et contrôle établissements médico-sociaux

2009

Cote/Cotes extrêmes

3337W/104

Date

2009

Présentation du contenu

ARS de Basse-Normandie. - Inspection de l'Institut médico-éducatif Corentin Donnard à Caen : rapport définitif, documents de travail concernant l'établissement, correspondance.

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.