Bilan du programme

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3285W - Service territoires

Déplier tous les niveaux

3285W - Conseil départemental ; Service des territoires

Cote/Cotes extrêmes

3285W/1 - 3285W/32

Date

1982-2008

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Mots clés matières

aménagement du territoire

Service des territoires (anciennement affaires communales)

Affaires scolaires

Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication (NTIC)

Bilan du programme

Cote/Cotes extrêmes

3285W/22

Date

1999, 2008

Présentation du contenu

Listes, tableaux et cahiers récapitulant les subventions versées, notes, correspondance

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