1602-1982
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Deux-Jumeaux on fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados les 16 septembre 1974, 28 janvier 2004 et 18 octobre 2022, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Deux-Jumeaux.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nomination des membres (1955-1971), budgets primitifs, supplémentaires, comptes administratifs (1969-1972).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.