Archives communales de La Croupte

  • Archives de la commune de La Croupte
Municipalité. Election et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs
Déplier tous les niveaux

Date

1648-1982

Origine

Mairie de La Croupte.

Modalités d'entrées

Les archives de La Croupte ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 12 décembre 1984, 28 octobre 2008 et courant 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de La Croupte.

Mots clés lieux

La Croupte (Calvados ; jusqu'en 2015)

Municipalité. Election et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

Cote/Cotes extrêmes

556EDT/9/9

Date

1896-1977