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Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer

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Date

1627-1967

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Sainte-Croix-sur-Mer

Modalités d'entrées

Les archives de Sainte-Croix-sur-Mer ont fait l'objet, de trois dépôts aux Archives du Calvados les 17 septembre 1993 (646EDT1/1-646EDT 20/14), 1er décembre 2014 (646EDT/21-32) et 03 décembre 2020 (646EDT/33-47), en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Sainte-Croix-sur-Mer.

Mots clés lieux

Sainte-Croix-sur-Mer (Calvados)

Localisation physique

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1825-1913

Cote/Cotes extrêmes

646EDT/28

Date

1825-1913

Présentation du contenu

- Matrices générales (1858-1903)

- Prestation vicinale (1825-1853)

- Taxe sur les chiens (1894-1913)

- Contribution sur les voitures, chevaux, vélocipèdes (1898-1906)