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Archives communales de Villiers-le-Sec

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Date

1655-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Villiers-le-Sec

Modalités d'entrées

Les archives de Villiers-le-Sec ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 20 décembre 1978, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 14 mai 2009, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Mots clés lieux

Villiers-le-Sec (Calvados ; jusqu'en 2016)

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (an XII-1807)

Cote/Cotes extrêmes

268EDT/4

Date

1803-1807