Germinal an XII-février 1826

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Archives communales de Maisoncelles-Pelvey

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Archives communales de Maisoncelles-Pelvey

Mots clés lieux

Maisoncelles-Pelvey (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/809 (1791-an IV, an IX, 1834-1839, an XII-1826), 2MI/DM/810 (1826-1834), 2MI/DM/992 (1839-1925) et 2MI/DM/993 (1926-1970).

Germinal an XII-février 1826

Cote/Cotes extrêmes

324EDT/1/3

Date

1803-1826

Présentation du contenu

Avec : actes divers.

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