Archives communales de Maisoncelles-Pelvey

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Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/809 (1791-an IV, an IX, 1834-1839, an XII-1826), 2MI/DM/810 (1826-1834), 2MI/DM/992 (1839-1925) et 2MI/DM/993 (1926-1970).

Germinal an XII-février 1826

Cote/Cotes extrêmes

324EDT/1/3

Date

1803-1826

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Avec : actes divers.