Etats récapitulatifs des subventions versées, demandes de subvention, mise en place de la caisse chômage intempérie, achat de bottes et de gilets flottables, "secours aux familles" (1989-1997) ; Bilans annuels (2005-2007)

Aide à la recherche

3285W - Service territoires

Déplier tous les niveaux

3285W - Conseil départemental ; Service des territoires

Cote/Cotes extrêmes

3285W/1 - 3285W/32

Date

1982-2008

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Mots clés matières

aménagement du territoire

Service des territoires (anciennement affaires communales)

Plan départemental d'aide à la pêche

Mots clés matières

pêche maritime

Aides à l'acquisition et à la modernisation de bateaux

Etats récapitulatifs des subventions versées, demandes de subvention, mise en place de la caisse chômage intempérie, achat de bottes et de gilets flottables, "secours aux familles" (1989-1997) ; Bilans annuels (2005-2007)

Cote/Cotes extrêmes

3285W/24

Date

1989, 2007

Présentation du contenu

Bilans, 2 cahiers des états, fiches de demande d'aide avec pièces justificatives, délibérations de la commission permanente, pièces comptables (états des sommes versées, certificats de paiement, etc.), bilan d'action de sécurité, correspondance