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Archives communales de Giberville

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Date

1606-1999

Histoire de la conservation

Mairie de Giberville.

Modalités d'entrées

Les archives de Giberville ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, en 1986 et les 15 novembre 1993, 4 octobre 2006 et 16 avril 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Giberville.

Mots clés lieux

Giberville (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations ont été microfilmés sous la cote 2MI/DM/139 (an IX-1848, 1874-1949).

Pluviôse an IX-mai 1828

Cote/Cotes extrêmes

576EDT/1/2

Date

1800-1828

Biographie ou Histoire

G. Besnier dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales, Département du Calvados ( Caen, H. Delesques, 1912, page 145) suppose la perte probable d'un registre antérieur à l'an IX dont l'existence est signalée dans un inventaire du 25 juin 1859.

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)