2382W - Direction départementale de l'équipement, service aéroportuaire et maritime

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Cote/Cotes extrêmes

2382W/1-146

Histoire de la conservation

Ce versement a fait l'objet d'un reclassement complet en 2025.

Modalités d'entrées

Versement du 08 avril 2003

Autre instrument de recherche

Le versement 2382W apparait également dans les inventaires suivants :

 

Une partie des document a été reclassée dans les sous-séries et versements suivants :

Présentation du contenu

Travaux routiers

Aménagement du carrefour d'Annebault

Cote/Cotes extrêmes

2382W/132

Date

1964-1967

Présentation du contenu

Aménagement du carrefour d'Annebault : dossier d'avant-projet (1965), dossiers d'enquête parcellaire et d'enquête d'utilité publique (1964-1966), documents d'expropriation et de suivi des terrains, dossier du projet définitif (1967), plans, correspondance