1642-1988
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Saint-Vaast-sur-Seulles ont fait l'objet de deux dépôts effectués les 29 mai 1985 et 9 octobre 2000 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-Vaast-sur-Seulles.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contributions directes : rôles (1880-1946), prestation (1881-1912), taxe sur les chiens (1881-1913), registre d'inscription des déclarations (1916-1926).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.