Tout afficher 9 medias répartis dans 2 lots
Biographie ou Histoire
Le siège du notariat qui était à Hamars fut transféré à Sainte-Honorine-du-Fay le 24 mars 1810. L'étude est supprimée par arrêté du garde des sceaux le 1er juillet 1991 et devient bureau annexe de l'étude notariale de Caen VIII.
Présentation du contenu
Répertoires (1690-1959), tables (1843-1936), minutes (1792-1940), donations-partages et testaments (1858-1920), déclarations de successions (1902-1941), dossiers de clients (1606-1955).
Les minutes postérieures à 1941 sont conservées au bureau annexe.
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.
Existence et lieu de conservation de copies
Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).
Mots clés lieux
Présentation du contenu
Les répertoires de la collection de l'étude notariale ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection du greffe du tribunal).
Mots clés typologiques
Date
Présentation du contenu
Me Duval
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Probablement l'exemplaire déposé au greffe du tribunal (l'an XI figure dans le registre de la collection de l'étude : 8E/11132).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.
